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Séance du 8 Novembre 2010 :
Point n°1 : approbation du compte rendu de la scéance du 04 octobre 2010
Point n°2 : prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement
Point n°3 : avis sur le dossier de demande de déclassement de l'installation nuclaire de base inb
Séance du 3 Janvier 2011 :
Point n°1 : approbation du compte rendu de la scéance du 08 novembre 2010
Point n°2 : approbation de la modification n°2 du POS de Mittelhausbergen
Point n°3 : acquisitions de terrains incorporés dans la voirie publique communautaire
Point n°4 : résultat de l'enquête tri sélectif
Point n°5 : subventions 2011
Point n°6 réalisation de travaux d'éclairage public demande de DGE
Point n°7 : budget primitif 2011